Généralité

Les associations sportives doivent gérer leur parc de matériel mis à la disposition de leur adhérent. Un représentant doit donc être défini pour gérer, contrôler et entretenir les EPI (Equipement de Protection Individuel). Il assure donc le suivi, le contrôle et la maintenance des Equipements de Protection Individuelle spécifiques aux activités de montagne et d’escalade.

Objectif d’une formation "Gestionnaire d’EPI"

Former le candidat à la maîtrise des compétences nécessaires :
 Pour situer son action dans l’environnement réglementaire et normatif des EPI ;
 Pour connaître des différents matériels de sécurité (l’utilisation, l’entretien et le stockage sont définis sur les notices d’utilisation) ;
 Pour réaliser les différents niveaux de contrôle ;
 Pour savoir identifier et/ou marquer les matériels ;
 Pour mettre en œuvre et tenir le registre ;
 Pour coordonner et former des aides contrôleurs ;
 Pour informer des utilisateurs sur l’usage et l’entretien des matériels.

Contenu d’une formation "Gestionnaire d’EPI"

GERER UN STOCK D’EPI
 Les différentes méthodes de marquage des EPI ;
 Mise en place d’un registre (contenu du registre, support papier ou informatique).

GERER LES EPI :
 Modalités de contrôle et de maintenance ;
 Contrôle de routine / complémentaire / principal ;
 Les actions de maintenance sur les EPI.

MISE EN SITUATION :
 Identification des EPI ;
 Contrôle ;
 Tenue du registre.

GESTION INFORMATISEE :
 Présentation d’un logiciel de gestion des EPI.

ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL & REGLEMENTAIRE :
 Contexte réglementaire ;
 Etude de la norme NF S 72 701 ;
 Mise en place des certificats de conformité.

MAINTENANCE DES EPI :
 Principales actions de maintenance sur des EPI.

BIEN CHOISIR SON MATERIEL :
 Quel type de matériel pour quel type de pratique ;
 Exigence à avoir auprès des fabricants (qualité de la notice, fiabilité du matériel, durée de vie, …) ;
 Cahier des charges pour l’acquisition d’EPI.

Différentes types d’EPI

Les EPI sont classés en trois catégories en fonction de leur utilisation et du degré de risque pour lequel ils protègent. Ces catégories imposent différentes contraintes au fabriquant.

EPI de classe 1 (risques mineurs, lésions superficielles) Ces équipements protègent contre des risques légers ne pouvant entraîner que des lésions superficielles et réversibles, ne touchant pas d’organes vitaux. Il s’agit par exemple gants, lunettes de soleil,…

→ Marquage : Ces équipements doivent posséder le marquage CE.

EPI de classe 2 (risques intermédiaires, lésions graves) Ces équipements protègent contre des risques intermédiaires pouvant entraîner des provoquer des lésions irréversibles. Il s’agit par exemple des crampons, des casques,…

→ Marquage : Ces produits doivent posséder le marquage CE et le numéro de laboratoire de certification CE (exemple : CE02) - L’année de fabrication est marqué sur le code fabriquant, les deux premiers ou deux derniers chiffre selon le fabricant.

EPI de classe 3 (risques mortels) La troisième catégorie d’EPI concerne les équipements protégeant de risques mortels, comme une chute de hauteur. Les matériels entrant dans cette catégorie concernent la prévention des chutes de hauteur : corde, harnais, mousquetons, pitons,…

→ Marquage : Ces équipements doivent être marqués CE avec l’année de fabrication et le numéro du laboratoire agréé (exemple : CE026197)

Contexte législatif et technique

La mise à disposition des équipements de protection individuelle (EPI) dans le domaine du sport et des loisirs est soumise à un cadre législative, réglementaire et technique spécifique. Il faut savoir d’abord que la mise à disposition des EPI est régie par le Code du Travail. Ceci a la conséquence non négligeable de nous soumettre à d’éventuels contrôles par les Services compétents de l’Etat.

Le domaine d’application s’étend aux professionnels, aux associations et aux établissements publics ou privés qui mettent à disposition des EPI et matériels de sécurité, et ce dans le cadre d’activités sportives, éducatives et de loisirs dédiés à la pratique de l’escalade, de l’alpinisme et de la spéléologie, et autres activités utilisant des techniques et équipements similaires.

Ce contexte législatif s’est ensuite traduit en un certain nombre de dispositions techniques, notamment au travers de la norme AFNOR NF S72-701, afin de préciser les modalités de mise en conformité et de gestion des EPI.

Cette norme précise donc les modalités de gestion (identification, contrôle et suivi) et les rapports entre le propriétaire et l’utilisateur.

Remarque : On peut toujours faire de l’escalade en SAE, sans gérer des EPI, mais sans dépasser 3,10 m et en ayant des tapis de réception.

Contrôle administratif

Les services de l’état habilité à effectuer des contrôles sont :

DDJS : Les Directions Départementales du Ministère de la Jeunesse et des Sports assure le respect du code du sport, avec l’aide de la DRJS (régional).

DGCCRF : La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes vérifie le respect du code du travail.

Ses contrôles peuvent être "surprises" ou "sur rendez-vous". Ils ont généralement pour but de mettre en garde les clubs du non respect de la loi. A charge au club de rentrer dans le droit chemin au risque de se voir interdire l’accès au mur par la Mairie.

Matériel concerné

Le matériel concerné est, par ordre alphabétique :
 les absorbeurs d’énergie
 les anneaux de sangle
 les bloqueurs (non concerné)
 les broches
 les casques
 les coinceurs
 les coinceurs mécaniques
 les connecteurs
 les cordelettes
 les cordes
 les crampons
 les descendeurs (non concerné)
 les freins d’assurage (non concerné)
 les harnais
 les longes
 les outils à glace
 les pitons
 les poulies
 les sangles.

Mise en application

La gestion des EPI doit être mis en place dès l’achat jusqu’à la mise au rebut. Elle peut se faire sous forme :

Papier : convient mieux au petite quantité et ne nécessite qu’un crayon. Numérique : plus efficace mais nécessite un ordinateur/imprimante et une formation initiale, une impression papier est tout de même nécessaire.

La démarche à suivre est :

1 - identifier les EPI

2 - suivre les EPI

3 - contrôler les EPI

Registre de sécurité

Le Registre de Sécurité doit préciser l’identité du Propriétaire et du Gestionnaire du parc d’EPI. Il est constitué :
 de l’ensemble des fiches de vie des EPI mis à disposition,
 des rapports de vérification,
 des notices d’information ou d’utilisation du fabricant,
 d’un Certificat de Conformité.

Rien ne spécifie le support ou la forme du Registre. On peut donc en déduire qu’il peut être informatique ou papier. Il doit cependant pouvoir être présenté sous forme papier à la demande d’une autorité compétente.

Il est possible de regrouper sur une même feuille la fiche de vie, les rapports de vérification et le Certificat de Conformité (comme celle de BEAL).

La fiche de vie

Chaque EPI ou lot d’EPI doit faire l’objet d’une fiche de vie qui y consigne :
 l’identifiant individuel de l’EPI ou du lot d’EPI,
 sa marque, son type, son modèle,
 son numéro de série,
 sa date de fabrication,
 sa date d’achat,
 sa date de première utilisation,
 sa date de mise au rebuts.

On y consigne les événements particuliers subis par l’EPI (entretien, envoi au SAV, réparation, mise au rebuts…) ainsi que les rapports de vérification.

Remarque : Autant de fiche de vie doivent être créées que de sections de corde nouvellement constituées. La fiche de vie primaire doit être annexée à l’ensemble des nouvelles fiches de vie. Chaque section de corde doit disposer d’un identifiant individuel spécifique.

La fiche de vie d’un EPI doit par définition suivre l’EPI toute sa vie. Le changement de propriétaire et/ou gestionnaire doit être notifié sur la fiche, et remis au nouveau propriétaire, accompagné du Certificat de Conformité.

Les notices d’information/d’utilisation/technique du fabricant

Suivant les fabricants, les notices d’information sont aussi appelées notices techniques ou notices d’utilisation.

Elles doivent être conservées et indexées aux fiches de vie des EPI correspondants. La plupart des fabricants intègrent désormais en fin de notice une partie « fiche de vie » et « rapports de vérification ». Le remplissage de ces formulaires est donc une des solutions envisageables pour la gestion de votre parc d’EPI, si ceux-ci sont regroupés pour constituer votre Registre de Sécurité. Mais cela offre le désavantage d’avoir des fiches de vie de différentes formes, source de complication. Il est possible, pour éviter de conserver des notices identiques, de disposer d’au moins une notice par modèle d’EPI.

Le Certificat de Conformité

Il s’agit d’un document (un par EPI ou par lot d’EPI) attestant de la bonne gestion de ce matériel, dans le respect des dispositions réglementaires qui lui sont applicables.

Certaine fiche de vie intègre le Certificat de Conformité. Il se résume par le texte suivant qui doit être daté et signé par le vendeur, le propriétaire ou le gestionnaire :

Le Certificat de Conformité doit être remis à l’utilisateur à chaque mise à disposition. Cependant, par dérogation, le législateur admet que pour des mises à disposition de courte durée, ce certificat ne soit pas remis systématiquement à l’utilisateur.

Les différents types de contrôles

La vérification peut être visuelle et/ou tactile des éléments de sécurité, des éléments fonctionnels et de confort du matériel. Trois types de contrôle (norme NF S72-701) régissent le suivie des EPI :

De routine :

Vérification visuelle et simplifiée du matériel à chaque mise à disposition. Cette vérification ne nécessite pas d’être archivée par écris. Il s’agit en fait de ce que nous faisons tous, à chaque fois que l’on prête un baudrier par exemple.

Complémentaire

Le contrôle complémentaire permet une vérification plus approfondie d’un matériel après un contrôle de routine non satisfaisant. Il permet d’apprécier l’état du matériel. Il permet de savoir s’il faut effectuer un contrôle complet (avec notification par écrit dans la fiche de vie) ou d’en rester au contrôle de routine (sans notification). En général on passe du contrôle de routine au contrôle complet sans savoir que l’on vient d’effectuer un contrôle complémentaire… Quand on a un doute sur l’état du matériel, eh bien on vient tout simplement d’effectuer un contrôle complémentaire ! En ayant pris la décision d’écrire, ou pas, les constatations du contrôle sur la fiche de vie !

Complet :

Elle doit être notifiée par écrit pour chaque EPI, et indexée aux fiches de vie correspondantes.

Cette vérification est à effectuer :
 au moins une fois par an, qui peut être réduite selon l’intensité d’utilisation de l’EPI.
 après un événement particulier subi par l’EPI (par exemple lors du retour du matériel au dire de l’emprunteur), une vérification doit être effectué et indexée aux fiches de vie correspondantes.
 après un contrôle de routine ayant décelé un défaut qui nécessite le retrait pour réparation.

Durée de vie, durée d’utilisation, durée de stockage et garantie

La durée de vie d’un EPI est la période s’étendant de l’année de fabrication d’un EPI, jusqu’à sa date de mise au rebut. Certains fabricants marquent l’année de fabrication directement sur leur matériel (gravure sur la partie métallique, fil de couleur dans l’âme des cordes, étiquette sur les parties textiles). A défaut de la connaitre, prendre la date d’achat.

La durée d’utilisation est la période s’étendant de la date de première utilisation, jusqu’à sa date de mise au rebut. Elle est comprise dans la durée de vie. A échéance de ces dates, l’EPI concerné doit être systématiquement mis au rebut (à titre purement indicatif, les textiles et les plastiques ont pour la plupart une durée de vie de 5 à 10 ans, dont une durée d’utilisation de 3 à 10 ans. La quincaillerie métallique à quant à elle une durée de vie de 10 ans à illimitée dont une durée d’utilisation de 5 à 10 ans.).

Certains fabricants définissent une garantie de leur produit (de 1 à 3 ans), mais elle ne doit pas être pris en compte. C’est juste une démarche commerciale garantissant contre tout défaut technique de fabrication, qui ne tient aucun compte de l’usure du matériel (normale ou pas).

Sur la plupart des produits, la date de fabrication est inscrite sur le produit, mais pas toujours facile à déchiffrer car il fait référence à un numéro de lot lié à la date de fabrication, ou à un numéro de série dont quelques chiffres correspondent à la date de fabrication.

La durée de vie se compte en année civile avec échéance au 31 décembre.

Exemple : un matériel fabriqué (à défaut, acheté) en 2004 d’une durée de vie de 5 ans sera mis au rebut le 31/12/2009, qu’il ait été fabriqué/acheté le 2 janvier 2004 ou le 11 décembre 2004…

Maintenance et stockage

Les opérations de maintenance et de stockage doivent être réalisées conformément à la notice d’information du fabricant. Ces notices d’utilisation énumèrent tous les points à contrôler. Les fabricants PETZL et BEAL proposent des vidéos plus parlantes pour montrer tous les points de contrôle des EPI.

Compétences du contrôleur

Un contrôleur est une personne désignée par le propriétaire/gestionnaire du matériel pour effectuer les contrôles de routine, complémentaires et complets du matériel selon les dispositions du présent document. Le contrôleur doit avoir les compétences suivantes : connaître la norme sur la gestion des EPI ; savoir faire et/ou organiser les vérifications de routine et annuelle ; connaître l’utilisation et le fonctionnement du matériel dont il assure le contrôle ; maîtriser son outil de suivi. Les compétences peuvent être reconnues aux personnes : titulaires d’un brevet d’état corde (alpinisme, escalade, spéléologie) ; titulaires d’un diplôme fédéral délivré par la Fédération Française de Spéléologie (FFS) ou par la fédération Française de Montagne et d’Escalade (FFME) ; ayant effectué un stage qualifiant spécifique réalisé par un organisme pouvant justifier de compétences spécifiques dans le domaine des matériels visés par le présent document ; pouvant justifier d’une expérience de contrôleur d’au moins 24 mois ; disposant d’une certification spécifique délivrée soit par le ministère de l’éducation nationale à l’issue d’une formation appropriée, soit par un organisme reconnu par les professionnels concernés par l’application du présent document.

Le marquage des EPI pour un meilleur suivie

Il est nécessaire d’être capable d’identifier un EPI parmi tout le matériel possédé par un club d’escalade, soit individuellement, soit par lot. Voici donc les différentes possibilités utilisées par les clubs d’escalde d’Ile de France qui vous ont trasmis leur savoir faire :

….. ca arrive bientôt ……

Glossaire

Propriétaire : personne physique ou morale qui a l’usage absolu du matériel.

Gestionnaire : personne physique ou morale mandatée par le propriétaire pour la jouissance du matériel.

Utilisateur : personne physique à qui est confié le matériel mis à disposition.

Contrôleur : personne physique désignée par le propriétaire/gestionnaire du matériel pour effectuer les vérifications et le suivi du matériel selon les dispositions de la Norme.

Mise à disposition : prêt de matériel à titre gracieux ou payant.

La FFME

En se basant sur la norme NF S72-701 (avril 2008) , la FFME a mis en place des recommandations fédérales sur la gestion et l’utilisation des EPI (téléchargeable sur leur site). Elle organise aussi des formations de gestionnaire d’EPI pour les clubs.

Les fabricants

C’est le fabricant qui conçoit la notice d’utilisation de ses produits, tout ce qui suit n’est qu’à titre indicatif et peut changer en fonction des évolution technique.

PETZL

Ce fabricant propose des fiches de vie/contrôle pré-remplies suivant le type de matériel, ainsi que des procédures de vérification pour chaque type de matériel. Très bien pour les procédures de vérification très pratique pour donner aux contrôleurs quand les clubs font une vérification collective, par contre les fiches de vie ne sont valable que pour un contrôle, ce qui oblige de garder toutes les fiches de vie des contrôles précédent.

Les notices d’utilisation sont téléchargeable directement sur leur site. Mais une notice générale est à disposition.

Leur site est intéressant, complet en offrant pas mal de vidéo de contrôle et un logiciel de contrôle (Easy Inspect).

Petzl propose une garantie de 3 ans de tous ses produits à partir de la date d’achat, qui ne correspond pas à la durée de vie ni d’utilisation définit dans les notices d’utilisation.

Pour exemple : Pour les produits métalliques, la durée de vie est illimitée. Pour les anneaux cousus, longes et absorbeurs d’énergie, elle est de 10 ans.

La durée d’utilisation peut être réduite à 12 mois dans le cas d’une utilisation normale, et six mois pour une utilisation intensive.

BEAL

Le site de BEAL est assez complet. Il offre un logiciel de gestion "BEAL Software".

Chaque corde possède un numéro d’identification individuel appelé IdN qui la suit tout au long de sa vie.

Les cordes sont garantie 3 ans contre tout défaut, leur durée d’utilisation est de 10 ans maximum, et une durée de stockage et d’utilisation de 15 ans maximum.

Plusieurs fiches de vie (dans "Je gère ms EPI") sont disponible sur leur site (corde, harnais, casque, vierge, etc…) dans la rubrique "Je gère mes EPI". Elles offrent l’avantage d’avoir sur une seule feuille, la fiche de vie, de contrôle et le certificat de conformité.

Une fiche de diagnostic et d’usure est disponible sur leur site.

Pour chaque corde, une notice d’utilisation est téléchargeable directement sur leur site.

MILLET

Ce fabricant propose sur son site une notice technique d’utilisation pour chacune de ses cordes ainsi qu’une fiche de vie pré remplis, sans le certificat de conformité.

La durée de vie après la première utilisation (en fait la durée d’utilisation) dépend de l’usage (intensif 3 mois à 1 an, moyen 2 à 3 ans, occasionnel 4 à 5 ans). Pas d’indication de la durée de stockage.

Démarche de gestion des EPI

Identifier - Suivre - Contrôler

Fiche de diagnostic et d’usure des cordes BEAL

Fiche de vie d’une corde BEAL

Fiche de vie d’une corde MILLET

Notice d’utilisation des cordes dynamiques de MILLET

Fiche de vie d’un harnais BEAL

Fiche de vie vierge BEAL